La caution peut prendre deux formes, il peut s’agir d’une caution personne physique ou d’une caution personne morale.
La caution
On parle de cautionnement pour la garantie et de caution pour la personne qui garantit. Le cautionnement est une garantie universelle. Il permet de couvrir tous types de créances. La caution se porte garant du remboursement des créances d’un emprunteur envers un créancier lorsqu’il ne parvient pas à les rembourser. Il faut que la caution soit certaine de pouvoir assumer le remboursement du prêt pendant toute sa durée en cas de défaut de paiement de l’emprunteur.
Elle doit bien analyser le montant total du prêt (capital, intérêts et assurances), la durée de cautionnement qui est souvent identique à la durée du crédit et le patrimoine engagé puisque, sauf exception, c’est tout le patrimoine de la caution qui est mis en jeu.
La caution peut-être une personne physique ou une personne morale.
La personne physique
La caution est une personne physique. C’est en tant que personne, qu’elle va se porter caution. Il s’agit de toute personne physique, majeure et capable. Elle se porte alors solidaire des dettes de l’emprunteur, et s’engage à les rembourser en cas de défaillance de paiement de celui-ci.
Il existe deux types de caution dans le cadre d’une caution personne physique :
La caution simple
Le créancier doit d’abord essayer de se faire payer par l’emprunteur. S’il n’y arrive pas alors la caution est tenue de rembourser les dettes.
La caution solidaire
Le créancier n’a pas besoin de prouver qu’il a tenté de se faire payer par l’emprunteur. Il peut directement réclamer les sommes dues à la caution. La caution solidaire est la plus utilisée.
La personne morale
La caution personne morale est une société, une association ou un organisme de caution professionnelle. Lors d’un crédit professionnel, les banques exigent bien souvent le cautionnement par un organisme de caution professionnelle, appelé organisme de caution mutuelle. C’est pour elles une double garantie, puisqu’avant de se porter caution, cet organisme va examiner le dossier en profondeur afin de se prémunir au maximum des risques. De plus, l’organisme de caution mutuelle peut également demander une caution personnelle à l’emprunteur et peut ainsi se retourner contre quelqu’un en cas de défaillance de paiement du crédit professionnel.
Les organismes de caution professionnelle sont nombreux, les plus connus étant BPI et SIAGI.
Pour aller plus loin :
Découvrez les garanties pour le crédit professionnel.
